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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLIBAIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SLIBAIL S.A.

Numéro de dépôt :
93494723
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SLIBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLIBAIL domicilié(e) Siège Social : 19 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLIBAIL A L'ATTENTION DE Monsieur G. PERROT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494723.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2003.

SLIBAIL a également déposé les autres marques suivantes : CBF CREDIT BAIL FRANCE GROUPE CREDIT LYONNAIS


SLIBAIL S.A. - Siège Social : 19 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France


SLIBAIL A L'ATTENTION DE Monsieur G. PERROT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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